Prochaine réunion du Conseil Municipal

Jeudi 8 avril 2021 à 19h30.
à la salle Louis Benoit,

Ordre du jour :

  1. Fonction Publique – Mise à jour du Tableau des effectifs au 01/04/2021
  2. Fonction Publique – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet affecte au service administratif
  3. Finances – Subvention au bailleur social Promologis – équilibre de l’opération de logements sociaux lotissement La Plaine
  4. Finances – Garantie d’emprunt Habitat du Gard
  5. Finances – Durée d’amortissement des subventions d’équilibre aux opérations de logements sociaux
  6. Finances – Convention de mandat avec la SPL 30 pour le projet de rénovation et d’extension de l’école Josette ROUCAUTE
  7. Finances – Convention de mandat avec la SPL 30 pour le projet de création d’un écoquartier à la Jasse de Bernard
  8. Finances – Convention financière pour l’alimentation des points de Défense Extérieure contre l’Incendie avec Alès Agglomération
  9. Finances – Autorisation de signature convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres avec la fondation CLARA
  10. Finances – Signature d’une convention de partenariat : lutte contre la prolifération du frelon asiatique
  11. Finances – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : approbation de convention de télétransmission
  12. Finances – Archives municipales : Convention de prestation de services « archives » avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard
  13. Finances : Convention de partenariat avec l’association FAIRE pour l’acquisition de compositions de naissance.
  14. Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du compte de gestion 2020
  15. Finances -BUDGET GENERAL –Arrêt du compte administratif 2020
  16. Finances -BUDGET GENERAL – Taux de fiscalité locale 2021
  17. Finances – Exercice 2020 : Bilan des Acquisitions et des Cessions immobilières
  18. Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du budget primitif 2021
  19. Vie Associative- Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse d’un local au Relais Assistants Maternels de la Communauté d’Agglomération
  20. Vie associative – Autorisation de signature d’une convention d’intermédiation avec les FRANCAS du Gard pour l’accueil de services civiques.
  21. Domaine et patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles AZ n°1655, AZ n°1602, AZ n°1610, AZ n°1645, AZ n°1637, AZ n°1640 et AZ n°1609 appartenant à l’association syndicale libre du lotissement « Les Jardins d’Ylari ».
  22. Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine public : Parcelles AZ n°1655, AZ n°1602, AZ n°1610 et AZ n°1645.
  23. Domaine et patrimoine – classement dans le domaine prive : parcelles AZ n°1637, AZ n°1640, AZ n°1609
  24. Domaine et patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle BR n°122 correspondant à la voirie du lotissement « Le Village ».
  25. Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine public : Parcelle BR n°122
  26. Institutions et vie politique – Création d’un centre municipal de santé
  27. Fonction publique : Recrutement d’agents contractuels en application de l’article 3-3-1° de la loi n°84-53 du 26/01/1984 (Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes)
  28. Institutions et vie politique – Vœux pour la reconnaissance du caractère urgent du bloc obstétrical au CHU d’Alès