Réunion du Conseil Municipal 

Réunion du Conseil Municipal

Mercredi 3 décembre 2025 à 19h00

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 18h30.

Ordre du jour : 

1. Finances : Ecoquartier – AMI – Cloture du mandat confié à la SPL30 pour l’opération écoquartier – Quitus du mandataire – Reversement de solde

2. Finances : Ecole J. Roucaute – Clôture de l’opération Rénovation / Extension de l’école

3. Finances : ZAC de la Diane – Ecoquartier – Délibération rectificative de la délibération n°2023-14 du 15/02/2023

4. Finances : ZAC de la Diane – Ecoquartier – Approbation de l’avenant N°2 du traité de concession d’aménagement entre la SPL30 et la Commune de Saint Hilaire de Brethmas

5. Finances : Budget 2025 – Décision Modificative n°2/2025

6. Finances : Budget 2026 – Ouverture anticipée de crédits

7. Finances : Actualisation des tarifs publics au 01/01/2026 – Création d’une tarification propre au marché hebdomadaire

8. Finances : Approbation de l’avenant n°4 à la convention pluriannuelle d’objectifs avec les Francas du Gard

9. Finances : Attribution de subventions aux associations – Année 2025-2026

10. Finances : Subvention exceptionnelle – association « Les amis de cévennes magazine » pour la réalisation d’un n° spécial concernant les voies de communication dans le Gard et les cévennes.

11. Finances : Un Toit Pour Tous – modification de la délibération 2024-47 du 3 juin 2024

12. Finances : RPQS Eau Potable exercice 2024

13. Finances : RPQS Assainissement Collectif exercice 2024

14. Finances :  RPQS Assainissement Non Collectif SPANC exercice 2024

15. Urbanisme : ZAC de la Diane – Ecoquartier – Approbation du dossier de réalisation de la ZAC «La Diane»

16. Urbanisme : ZAC de la Diane – Ecoquartier – Approbation du Programme des Equipements Publics

17. Urbanisme : ZAC de la Diane – Ecoquartier – Approbation du Cahier des Charges de Cessions des Terrains (CCCT) et du Cahier des Prescriptions et Recommandations Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) SPL30

18. Fonction publique : Régime indemnitaire – Modification du RIFSEEP

19. Fonction publique : Régime indemnitaire – Modification de l’ISFE pour la filière Police

20. Fonction publique : Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le CDG30

21. Fonction publique : Adhésion au contrat collectif à adhésion Obligatoire « Santé » proposé par le CDG30

22. Fonction publique : Recensement 2026 – Désignation du coordonnateur communal et Création d’emplois d’agents recenseurs de la population

23. Fonction publique : Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un adjoint administratif

24. Fonction publique : création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial

25. Domaine & Patrimoine : Cession d’une portion de la parcelle AZ10 à la société Phoenix France Infrastructures

26. Domaine & patrimoine : Mise à jour du tableau de voirie communale au 3 novembre 2025

27. Institutions & vie politique : Approbation de la convention de gestion des droits de réservation de logements sociaux avec Promologis

28. Vie Associative : Autorisation de signature de la convention d’accueil temporaire avec le diocèse pour l’organisation du concert de fin d’année

29. Vie Associative : Convention de partenariat Lycée pasteur – police municipale de Saint Hilaire de Brethmas

30. Divers : Modification de la délibération 2016-20 du 29 mars 2016 portant modification de l’organisation des marchés communaux

https://sainthilairedebrethmas.fr/agenda/prochaine-reunion-du-conseil-municipal/