Le 26-05-2025 à 18:30

Réunion du conseil municipal

 Lundi 26 mai 2025 à 18h30

Salle du conseil municipal en mairie

 Ordre du jour :

1. Finances : Ecoquartier – phase incubation – Approbation de l’Avenant n°2 à la convention de mandat avec la SPL30

2. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – Approbation de l’Avenant n°1 à la concession d’aménagement avec la SPL30

3. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – France 2030 « Démonstrateurs de la ville Durable » – Autorisation de signature d’une convention de financement avec la banque des territoires

4. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – Approbation de l’accord de consortium entre la Commune, la SPL30, la SEGARD et le Syndicat mixte du Pays Cévennes

5. Commande publique : Autorisation de signature d’une convention de prestation de service pour l’instruction et le suivi des ADS, service urbanisme

6. Institutions & Vie politique : Sentiers du patrimoine – Autorisation de signature d’une convention bipartite avec Alès Agglomération

https://sainthilairedebrethmas.fr/agenda/prochaine-reunion-du-conseil-municipal/

Coordonnées

en mairie
Pour afficher ce contenu
vous devez accepter les cookies Publicitaires.