Le 11-04-2025 à 18:30

Réunion du conseil municipal

 Vendredi 11 avril 2025 à 19h00

Salle du conseil municipal en mairie

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 18h30.

 Ordre du jour :

  • Fonction publique: Mise à jour du tableau des effectifs au 01.04.2025
  • Finances: Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
  • Finances : Taux de fiscalité locale 2025
  • Finances: Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Renouvellement de l’Exonération des terrains agricoles exploités en mode de production biologique
  • Finances : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024
  • Finances : Modification n°5 de l’APCP projet de création d’un Ecoquartier
  • Finances : Affectation du résultat 2024
  • Finances : Approbation du Budget primitif 2025
  • Finances : Attribution d’une subvention au club taurin – Fête votive 2025
  • Finances : Approbation de l’adhésion au Réseau Vélo et Marche
  • Finances : Approbation de la convention avec le cratère pour l’accueil du spectacle « La Saga de Molière »
  • Finances : Approbation du compte rendu annuel de la SPL30 pour le projet de l’Ecole J. Roucaute
  • Finances : Approbation du compte rendu annuel de la SPL30 pour le projet de l’Ecoquartier
  • Finances : Groupement avec Alès Agglomération pour une convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
  • Finances : Actualisation des tarifs relatifs au service Funéraire
  • Finances : Approbation de la convention pré-opérationnelle EPF
  • Domaine & patrimoine : Approbation de la convention d’occupation de locaux pour les permanences sociales
  • Domaine & patrimoine : Approbation de la convention de mise à disposition de la cuisine pédagogique du Mas Bruguier
  • Domaine & patrimoine : Approbation de la convention de mise à disposition de la salle des mariages
  • Domaine et patrimoine : Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS
  • Domaine et patrimoine : Approbation de la convention de partenariat avec le club Taurin– Fête votive 2025
  • Institutions & Vie politique : Approbation avenant n°1 de la convention de gestion avec Alès Agglomération
  • Vie associative: Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain privé à la commune
  • Santé : Approbation de l’avenant N°6 à la convention du GIP « Ma Santé, Ma Région »

https://sainthilairedebrethmas.fr/agenda/prochaine-reunion-du-conseil-municipal/

Coordonnées

en mairie
0466613359
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