
Réunion du conseil municipal
Lundi 26 mai 2025 à 18h30
Salle du conseil municipal en mairie
Ordre du jour :
1. Finances : Ecoquartier – phase incubation – Approbation de l’Avenant n°2 à la convention de mandat avec la SPL30
2. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – Approbation de l’Avenant n°1 à la concession d’aménagement avec la SPL30
3. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – France 2030 « Démonstrateurs de la ville Durable » – Autorisation de signature d’une convention de financement avec la banque des territoires
4. Finances : Ecoquartier – phase opérationnelle – Approbation de l’accord de consortium entre la Commune, la SPL30, la SEGARD et le Syndicat mixte du Pays Cévennes
5. Commande publique : Autorisation de signature d’une convention de prestation de service pour l’instruction et le suivi des ADS, service urbanisme
6. Institutions & Vie politique : Sentiers du patrimoine – Autorisation de signature d’une convention bipartite avec Alès Agglomération
https://sainthilairedebrethmas.fr/agenda/prochaine-reunion-du-conseil-municipal/
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