Conseil Municipal
Prochaine réunion du Conseil Municipal
Mardi 09 février 2020 à 18h30
Salle Louis Benoit
Ordre du jour :
1. Finances : Avenant N°2 à la Convention d’adhésion au service SIG d’Alès Agglomération
2. Finances : Ouverture anticipée de crédits d’investissement, budget général 2021
3. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2021
4. Fonction publique : autorisation de recrutement d’agents non titulaires
5. Fonction publique : stagiaires école des mines : gratification pour prise en charge frais engagés par les étudiants pour la réalisation de leur mission
6. Domaine et patrimoine : acquisition des parcelles cadastrées section at n°75, 83, 99 et 256 appartenant à la société dénommée « immo sud ».
7. Domaine et patrimoine : Classement dans le domaine public : Parcelles cadastrées section AT n°75, 83, 99 et 256.
8. Domaine et patrimoine : Inscription à l’inventaire communal – cession parcelle cadastrée BI n°145
9. Domaine et patrimoine : Inscription à l’inventaire communal – cession parcelle cadastrée BX n°140
10. Vie associative – convention d’accueil de bénévole
11. Institutions et vie politique : Avis sur le PLU de la ville d’Alès
12. Institutions et vie politique : Avis sur le Pacte de gouvernance d’Alès Agglomération
13. Institutions et vie politique : Motion pour la mise en circulation des trains de nuit Nîmes-Clermont-Paris