Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Mardi 09 février 2020 à 18h30

Salle Louis Benoit

Ordre du jour :

1. Finances : Avenant N°2 à la Convention d’adhésion au service SIG d’Alès Agglomération

2. Finances : Ouverture anticipée de crédits d’investissement, budget général 2021

3. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2021

4. Fonction publique : autorisation de recrutement d’agents non titulaires

5. Fonction publique : stagiaires école des mines : gratification pour prise en charge frais engagés par les étudiants pour la réalisation de leur mission

6. Domaine et patrimoine : acquisition des parcelles cadastrées section at n°75, 83, 99 et 256 appartenant à la société dénommée « immo sud ».

7. Domaine et patrimoine : Classement dans le domaine public : Parcelles cadastrées section AT n°75, 83, 99 et 256.

8. Domaine et patrimoine : Inscription à l’inventaire communal – cession parcelle cadastrée BI n°145

9. Domaine et patrimoine : Inscription à l’inventaire communal – cession parcelle cadastrée BX n°140

10. Vie associative – convention d’accueil de bénévole

11. Institutions et vie politique : Avis sur le PLU de la ville d’Alès

12. Institutions et vie politique : Avis sur le Pacte de gouvernance d’Alès Agglomération

13. Institutions et vie politique : Motion pour la mise en circulation des trains de nuit Nîmes-Clermont-Paris